Toutes les commandes sont payables en euros.
Le paiement doit être réalisé lors de la commande en ligne par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Toutes les commandes sont payables en euros, toutes taxes et contributions obligatoires comprises. Les éventuels frais bancaires (tels que les commissions de change) restent à la charge de l'Acheteur (y compris dans le cas d'un remboursement).
Pour régler sa commande sur le Site Internet LA ROSE ET LE PAPILLON, l'Acheteur dispose des modes de règlement suivants : carte bancaire, Paypal, virement, carte cadeau LA ROSE ET LE PAPILLON, bon d'achat parrainage LA ROSE ET LE PAPILLON et avoir en ligne, dans les conditions détaillées ci-dessous.
Les cartes bancaires acceptées sur le Site Internet LA ROSE ET LE PAPILLON et auprès du service clients de LA ROSE ET LE PAPILLON sont les suivantes : Carte Bleue, Visa et Master Card.
Les chèques cadeaux acceptés lors du règlement, via le service client LA ROSE ET LE PAPILLON, sont les suivants :
- Carte cadeau LA ROSE ET LE PAPILLON
La carte cadeau LA ROSE ET LE PAPILLON peut être utilisée sur le Site Internet LA ROSE ET LE PAPILLON, en une ou plusieurs fois (nous contacter), à concurrence de son montant créditeur au moment d'une commande et valable un an à compter de sa date d'émission, éventuellement complété par un autre moyen de
paiement accepté par LA ROSE ET LE PAPILLON.
Les bons d'achat obtenus dans le cadre du programme de parrainage LA ROSE ET LE PAPILLON sont utilisables uniquement sur le Site Internet LA ROSE ET LE PAPILLON, sans montant minimum d'achat et pendant 1 (un) an à compter de leur émission. Ils sont, sous réserve de leur validité, cumulables pour le règlement d'une même commande.
Les avoirs en ligne sont des avoirs émis exclusivement par LA ROSE ET LE PAPILLON et utilisables par leur bénéficiaire uniquement sur le Site Internet de LA ROSE ET LE PAPILLON. Ils ont une durée de validité d'un an à compter de leur date d'émission.
L'Acheteur garantit à LA ROSE ET LE PAPILLON qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu'il aura choisi pour sa commande, lors de l'enregistrement de son bon de commande.
LA ROSE ET LE PAPILLON se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute exécution d'une commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l'Acheteur, en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l'utilisation du Site Internet de LA ROSE ET LE PAPILLON.
Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de règlement ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement ou de paiement partiel d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des Présentes.
LA ROSE ET LE PAPILLON se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité et/ou le cas échéant de la carte bancaire (recto uniquement) de l'Acheteur pour tout paiement par carte bancaire ou par chèque bancaire. Afin de limiter les risques de fraude et pour protéger les intérêts de ses Clients, LA ROSE ET LE PAPILLON est parfois amené à effectuer des contrôles relatifs à la validité des paiements effectués.
Dans le cas d'un contrôle, le Client est prévenu par email des documents justificatifs à faire parvenir (par mail ou par courrier) aux Services de LA ROSE ET LE PAPILLON afin de leur permettre une validation définitive de sa Commande.
A l'issue de cet éventuel contrôle :
- LA ROSE ET LE PAPILLON se réserve le droit d'accepter ou de rejeter la Commande,
- En cas de non réception des documents justificatifs dans un délai de 48 heures LA ROSE ET LE PAPILLON se réserve le droit de refuser la validation du paiement et donc de rejeter la Commande.
- En cas de réception de documents jugés non-conformes par les Services de LA ROSE ET LE PAPILLON, LA ROSE ET LE PAPILLON se réserve le droit de rejeter la Commande.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers habilité par la loi ou désigné par LA ROSE ET LE PAPILLON aux seules fins de vérification de l'identification de l'Acheteur de la validité de la commande, du mode de règlement utilisé et de la livraison envisagée.
Afin d'assurer la sécurité du paiement par carte bancaire, l'Acheteur devra transmettre à LA ROSE ET LE PAPILLON le cryptogramme visuel (CVV) figurant au verso de la carte bancaire utilisée par l'Acheteur.
Pour le système d'analyse des commandes (Détection de la fraude):
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FIA-NET S.A. et LA ROSE ET LE PAPILLON chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction.
La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en oeuvre par FIA-NET S.A. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
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