Les informations énoncées par le client lors de la prise de la commande engagent celui ci: en cas d'erreur du client dans le libéllé de ses coordonnées ou de celles du lieu de livraison, notamment son nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique ayant pour conséquence la perte des produits, le client reste responsable du paiement des produits perdus et aucune indemnité ou remboursement ne pourra avoir lieu.
1 Conditions de livraison en France métropolitaine (Monaco et Corse comprise)
1.1.1 Règles générales
Les produits faisant l'objet d'une commande définitive de l'Acheteur dans les conditions décrites à l'article 3.3 ci-dessus seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande, uniquement en France métropolitaine (Monaco et Corse comprise).
Les factures d'achat sont adressées par courrier électronique à l'adresse e-mail indiquée par l'Acheteur lors de son inscription sur le Site LA ROSE ET LE PAPILLON. Faute de respecter des conditions contractuelles décrites ci-dessous, aucune réclamation de l'Acheteur ne sera acceptée.
1.1.2 Caractéristiques de la livraison "Standard" Le colis est déposé dans la boîte aux lettres à l'adresse de l'Acheteur ou du destinataire des produits commandés. Dans le cas ou la boîte aux lettres serait de taille insuffisante, le colis est livré à domicile et remis soit à l'Acheteur ou au destinataire des produits commandés, soit, à la discrétion de La Poste, à une autre personne, notamment toute personne attachée à son service, demeurant avec lui, mandatée
spécialement, munie d'une procuration ou encore à un tiers identifié.
Lorsque le colis n'a pu être livré pour les raisons citées précédemment (taille insuffisante de la boîte aux lettres et/ou absence du destinataire), l'Acheteur ou le destinataire de la commande reçoit un avis de passage, lui permettant de retirer les produits commandés au bureau de Poste indiqué dans
l'avis de passage, pendant un délai de quinze jours. Passé ce délai, le colis est retourné à l'expéditeur.
Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n'est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) de La Poste faisant foi.
En présence d'une anomalie apparente du colis (notamment colis endommagé, colis ouvert, traces de liquide, etc...), l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés ne doit pas ouvrir le colis mais est invité à le rapporter non ouvert dans un délai de cinq jours ouvrés dans un bureau de Poste et
à y faire établir un "constat de spoliation". L'ouverture dudit colis exclut tout recours auprès de La Poste. Il est également invité à signaler le problème rencontré à LA ROSE ET LE PAPILLON en appelant le service clients de LA ROSE ET LE PAPILLON au (+33)(0)652746990 (prix d'un appel vers un mobile).
En présence d'une anomalie quant au contenu du colis (produit manquant, produit endommagé, ...), l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés est invité à signaler le problème rencontré à LA ROSE ET LE PAPILLON en appelant le service client de LA ROSE ET LE PAPILLON au (+33)(0)652746990 (prix d'un appel vers un mobile).
1.1.3 Caractéristiques de la livraison "Colissimo Suivi" de la Poste
A la livraison, un bordereau de distribution ou un accusé de réception devra être signé par l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire de la commande reçoit un avis de passage, lui permettant de retirer les produits commandés au bureau de Poste indiqué dans l'avis de passage, pendant un délai de quinze jours. Passé ce délai, le colis est retourné à l'expéditeur.
L'Acheteur ou le destinataire des produits commandés est invité à vérifier l'état apparent des produits à la livraison. En présence d'anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis ou produit endommagé ou cassé, etc.) constatée lors de la livraison en présence du préposé de La Poste, l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés est tenu d'appliquer la procédure Colissimo de la Poste, notamment en signalant les dommages ou manquements constatés et en formulant toutes réclamations et réserves et de refuser la livraison en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).
L'Acheteur ou le destinataire des produits commandés dispose d'un délai de 3 jours francs à compter de la réception de la commande pour notifier au transporteur, par lettre recommandée avec accusé de réception, tout incident relatif à l'état ou au contenu du colis livré. Il est également invité à signaler le problème rencontré à LA ROSE ET LE PAPILLON en appelant le service clients de LA ROSE ET LE PAPILLON au (+33)(0)652746990 (prix d'un appel vers un mobile SFR).
1.1.4 Caractéristiques de la livraison par Chronopost
A la livraison, l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés est livré par le préposé de la société Chronopost et signe électroniquement un accusé de réception.
En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage, ce qui lui permet de prendre contact avec le transporteur aux coordonnées indiquées sur l'avis de passage afin de convenir d'un autre jour de livraison.
L'Acheteur ou le destinataire des produits commandés est invité à vérifier l'état apparent des produits à la livraison. En présence d'anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis ou produit endommagé ou cassé, etc.), l'Acheteur ou le destinataire des produits commandés dispose d'un délai de 3 jours francs à compter de la réception de la commande pour faire part au transporteur, sur le bon de livraison ou par lettre recommandée avec accusé de réception, de tout incident relatif à l'état ou au contenu du colis livré. Il est également invité à signaler le problème rencontré à LA ROSE ET LE PAPILLON en appelant le service client de LA ROSE ET LE PAPILLON au (+33)(0)652746990 (prix d'un appel vers un mobile SFR), aux heures d'ouverture (GMT +1 heure) du service indiquées dans la rubrique "Nous Contacter" du Site Internet de LA ROSE ET LE PAPILLON.
1.2 Délais de livraison
Pour toute commande confirmée du lundi au vendredi (hors jours fériés) avant 13h sur le Site Internet de LA ROSE ET LE PAPILLON, la préparation de la commande aura lieu le jour même, dans la limite des stocks disponibles.
Les délais de livraison, suite à validation de votre commande dans les conditions décrites à l'article 3.3 ci-dessus, sont les suivants :
- Standard : inférieur ou égal à 10 jours ouvrés
- Colissimo Suivi de la POSTE : inférieur ou égal à 5 jours
ouvrés
- Chronopost : inférieur ou égal à 3 jours ouvrés
En cas de dépassement de ces délais excédant 7 jours et non dû à un cas de force majeure, l'Acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée aux coordonnées indiquées dans la rubrique "Nous contacter" du Site Internet de LA ROSE ET LE PAPILLON ou par téléphone au (+33)(0)652746990 (prix d'un appel vers un mobile SFR), aux heures (GMT +1 heure) d'ouverture du service indiquées dans la rubrique "Nous Contacter" du Site Internet de LA ROSE ET LE PAPILLON. LA ROSE ET LE PAPILLON procédera alors à une enquête auprès du transporteur concerné préalablement au remboursement des produits commandés non livrés.
2 Conditions de livraison dans les pays appartenant à la CEE (hors France) plus Suisse
Dans les pays de la CEE (hors France) plus Suisse l'expédition des colis se fera uniquement par UPS.
2.2 Délais de livraison
Dans les pays de la CEE (hors France) l'expédition des colis se fera uniquement par UPS dans un délai de 3 à 8 jours ouvrables.
Ces délais s'entendent HORS FRANCE METROPOLITAINE, ils sont donnés à titre indicatif et ne dépendant pas de notre bonne volonté, ils ne nous engagent pas.De plus pour les livraisons HORS FRANCE METROPOLITAINE le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. LA ROSE ET LE PAPILLON se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'étre approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprés du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
